Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ALPHA PREMIUM
SEDIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4073542
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2024
A ALPHA PREMIUM de SEDIS

Présentation de la marque A ALPHA PREMIUM

Déposée par voie électronique le 5 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A ALPHA PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIS domicilié(e) 35 Rue des Bas Trévois - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 720 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, M. Serge SUSINI domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT-CLOUD - France.

La marque A ALPHA PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ALPHA PREMIUM est expirée depuis le 5 mars 2024.

SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PRINCE CHARMANT , LA DENTELLE ALREENNE , RECORD , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , CHAINE SERVICE , @ , DELTA , MELI MELO , 10 vins , SEBIN


SEDIS, Société par Actions Simplifiée - 35 Rue des Bas Trévois - 10000 - TROYES - France - SIREN 379720212


CABINET DEBAY, M. Serge SUSINI - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Chaînes métalliques ; chaînes métalliques à rouleaux pour la transmission de puissance ; chaînes métalliques de manutention ; raccords pour chaînes métalliques ; chaînes de sûreté ;

Chaînes à rouleaux (parties de machines) pour la transmission de puissance ; chaînes (parties de machines) de levage ; chaînes (parties de machines) agricoles ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres.